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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC
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CLEMOBIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEMOBIL
COGELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3523764
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2027
CLEMOBIL de COGELEC

Présentation de la marque CLEMOBIL

Déposée le 10 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGELEC domicilié(e) 370 rue de Maunit - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 034 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 RUE Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque CLEMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEMOBIL arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

COGELEC a également déposé les autres marques suivantes : INTERTONE , accèle , Propass , HAUSSMANN RIRI , CONNECT.iT , KIHOME , izydoor , NOUAUSSI , ALFIRA , KOMPATEK


COGELEC, Société par actions simplifiée - 370 rue de Maunit - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 433034782


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 RUE Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Inscription le 10 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711584 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664273 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

Inscription le 20 février 2019 - Changement de forme juridique n°749643 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical : cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.